Mentions légales

Editeur du site

CREHANOV

SIRET : 92994182100019

Capital social : 1000 €

Siège social : [adresse postale de votre entreprise]

Téléphone : [numéro de téléphone de votre entreprise]

E-mail : [adresse e-mail de contact de votre entreprise]


Responsable de la publication


M. NGOUNDO


Hébergeur du site


LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services)

SAS au capital de 500 000 Euros

10, RUE PENTHIEVRE

75008 PARIS

FRANCE

Téléphone : +33 1 77 62 30 03

E-mail : [support@lws.fr](mailto:support@lws.fr)


Conception et réalisation du site


CF2D

https://cf2d.fr

Email : contact@cf2d.fr


Propriété intellectuelle


Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société CREHANOV à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société CREHANOV. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


Données personnelles


En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr). Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la société CREHANOV, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de la société CREHANOV par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :


CREHANOV

contact@crehanov.fr


Mentions legales | Site réalisé par CF2D